Orléans

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[Débat] Du mandat du Duc

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Fauville
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Dim 10 Aoû - 8:27

Nous perdons alors le principe de base qui veut que la Durée du mandat du Duc d'Orléans est à durée indéterminée ...

Je ne suis pour ma part pas favorable à cette solution, qui reviendrait à dénaturer complètement nos institutions tout simplement car certains hérauts ont du mal à voir le temps passer.
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Fauville de Chéroy
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gillas65
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Dim 10 Aoû - 9:45

Je ne suis pas pour, comme le Duc Fauville. La particularité du Duc en Orléanais est qu'il soit élu, sans notion de durée, pour pouvoir apporter stabilité et sagesse dans la durée, sans être dérangé par des lourdeurs administratives électives tous les deux mois.
Ainsi, sans crier garde, l'action d'un Duc peut être stoppée net si un vote le rejette d'un seul coup. Et nous savons qu'il peut arriver que des actions d'éclat soient tentantes. Peut être pas par le conseil de la noblesse actuel, mais le futur n'est pas fixé. C'est d'ailleurs sur cela que reposaient les remarques de l'Hérauderie, veuillez m'excuser ce rappel, Messire Legueux.
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Lexhor
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Dim 10 Aoû - 9:54

Je pensais plus en fait à un renouvellement de confiance plus qu'à un nouveau courronement. Mais ceci ne serait peut-être pas suffisant pour la Hérauderie.
Il est évident que je ne veux pas dénaturer nos institutions, je voulais seulement tnter de trouver une solution. Peut-être que, dans ce cas, si il n'y a pas eu de motion de défiance de la part du Haut-Conseil, la Hérauderie pourrait considérer que le Duc a été reconduit dans un secind mandat par un accord tacite.

De toute façon il faut trouver une solution qui ferait en sorte qu'un second mandat puise être validé. Soit la durée de 4 mois est acceptée, soit une sorte d'élection doit être mise en place. La deuxièmesolution aparait donc, à l'écoute des arguments que vous m'avez donné, plus compliquée puisque dénaturant le fondement même de notre fonctionnement.

Je conçois bien Gillas, que cela rajoute une lourdeur administrative, mais nous pouvons faire en sorte qu'elle soit minime. Et ilne s'agit pas de faire cette élection tous les deux mois, mais uniquement après les deu premiers mois du mandat, afin de scinder le mandat en deux parties.
Je pense la solution que je propose est plutôt gènante en ce qui concerne la durée indéterminée du mandat du Duc...Aussi je pense quil fudrait peut-être jouer plutôt sur l'absence de motion de défiance prise à l'encontre du Duc.

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LeGueux




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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Lun 11 Aoû - 11:53

Le roy d'armes avait écouté avec attention les différents intervenants et discuté quelque peu en apparté.

Pour ma part, et comme cela a été pointé au cours de la conversation, certains textes de la hérauderie sont à dépoussiérer et à modifier.
Une modification de l'édit portant sur les fiefs de retraite, en y incluant la notion de temps de mandat, est envisageable, et désormais envisagée, dans ce cadre. Vous avez tout à fait raison en disant que l'innovation qui a été faite en Orléans peut essaimer.

Cependant la procédure pour ce faire est très longue, et peut, eu égard aux autres modifications à faire, raisonnablement se chiffrer en mois. (discussion au collège héraldique, à la curia régis et avec les grands feudataires a minima, avec ensuite synthèse puis validation des trois entités toujours a minima, vu la compléxité, je n'en ferais qu'une globale de telle procédure, pas une par modification).

Maintenant, une possibilité en parallèle et plus rapide peut être une légère modification de la définition du mandat du Duc sans en changer l'esprit.

Il me semble qu'une modification de la charte prendrait moins de temps.

Je n'ai pas de copie de cette partie sur moi, mais l'idée serait de dire que le duc est élu pour une période correspondant au temps d'un mandat électif tacitement renouvelable indefiniment sauf avis contraire de l'entité chargée de donner cet avis. Le Haut conseil je croie d'après ce qui est dit pour la fin de mandat.

Ce qui pourrait donner (n'ayant pas la copie sous les yeux donc excusez moi si je me trompe) : Le duc est élu pour un mandat de soixante jours tacitement renouvelé sauf avis contraire du Haut Conseil de l'Orléanais.

Ainsi le mandat de base est clairement défini comme équivalent à celui du conseil élu, pas de procédure de renouvellement tous les deux mois, donc pas de renouvellement d'allégeance, par contre, la durée totale d'exercice, puisque tacitement renouvellée, reste indéfinie et permet la stabilité du duché.
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Le grand père était un aigle, le fils un faucon, le petit fils, un vrai.
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Isadam
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Lun 11 Aoû - 12:34

Je remet ici la Charte avec la modification suggérée.
En effet je crois que ce serait plus simple et rapide que d'attendre le dépoussiérage de certains dossiers par l'Hérauderie. On sait que cela implique une procédure assez longue.
Citation:
Nomination :

En cas de vacance du Trone Ducal, le Conseil de la noblesse propose deux candidats au Haut Conseil. Un premier tour départagera les deux candidats.
La candidature ayant reçu le plus de vote sera sujette à un vote de validation pour recueillir une majorité qualifiée de votes positifs. Si une telle majorité n'était pas atteinte, un nouveau vote serait organisé à la majorité spéciale et, le cas échéant, une nouvelle procédure sera entamée.
Le Duc ne prendra ses fonctions qu'à la suite de son sacre par un membre de l'Eglise Aristotélicienne.

Le Duc est élu pour pour une période correspondant au temps d'un mandat électif, soit soixante jours, tacitement renouvelable indéfiniment sauf avis contraire du Haut Conseil de l'Orléanais.

Incompatibilité :
le mandat de Duc est non cumulable avec toute autre fonction en Orléans, dans le cas d’un tel cumul, le Duc dispose de deux semaines pour y mettre un terme.

De la fin du mandat:
-Par une motion de défiance votée à la majorité spéciale, les membres du Haut Conseil peuvent mettre fin au mandat du Duc.
-Par la curia regis.
-Par démission.

Une fois son mandat terminé, le Duc ne peut prétendre siéger au Conseil du Domaine Royal en tant que Duc sortant.

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LeGueux




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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Lun 11 Aoû - 13:00

Voilà, tout à fait.

Vous avez une très belle écriture, duquessa.
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gillas65
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Lun 11 Aoû - 14:16

Citation:
tacitement renouvelable indéfiniment sauf avis contraire du Haut Conseil de l'Orléanais.


Citation:
De la fin du mandat:
-Par une motion de défiance votée à la majorité spéciale, les membres du Haut Conseil peuvent mettre fin au mandat du Duc.
-Par la curia regis.
-Par démission.


Il me semble que l'association de ces deux morceaux de décrets rend floue la fin de mandat de Duc.
Aussi, la modification suivante n'est elle pas plus claire :


Citation:
Le Duc est élu pour pour une période correspondant au temps d'un mandat électif, soit soixante jours, tacitement renouvelable indéfiniment jusqu'à fin de mandat telle que définie plus bas.


Je ne suis pas content de la formulation, amis l'esprit est là, aussi, si vous pouvez l'aménager de verbe plus sur...
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lancelote
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Lun 11 Aoû - 21:46

Je propose cette formulation qui reprend peut etre un peu plus la lettre de notre charte :

Citation:
Le Duc d'Orléans est élu pour un nombre indéterminé de mandats tacitement renouvelés tous les deux mois sauf avis contraire du HC exprimé par une motion de défiance votée à la majorité spéciale.


Et comme cette proposition émane d'une institution royale, je pense qu'il suffira d'acter si tous le monde est d'accord. Cela évitera de perdre du temps pour un vote long et simplement formel. Eu égard au paragraphe concernant la révision de la charte : "La présente charte ne sera modifiée que sur avis des instances royales ou par accord unanime du Haut Conseil."
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Baptistin
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Mar 12 Aoû - 3:12

A moins que nous nous trompions, votre grâce, l’hérauderie n’est qu’une institution, pas une Instance Royale.
Par Conséquent, la proposition effectuée ici, émanée par les discussions entre l’hérauderie et la noblesse orléanaise ne peut être que voté à l’unanimité par le Haut Conseil.
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Isadam
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Mar 12 Aoû - 12:00

La phrase proposée par Lancelote me semble la plus adéquate.

La duchesse se tourna vers l'assemblée.

Quelle en est votre opinion ?
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sebbe
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Mar 12 Aoû - 12:53

Dans la phrase donnée par Lancelote quid de l'avis de la Curia qui peut également et ce a tout moment demander la destitution d'un Duc?

Deuxiemement, c'est encore à l'Orléans de s'écraser devant la hérauderie... Quelle beau signe vous donnez à votre peuple...

Troisèmement nous ne sommes pas en langue d'Oc ici, la politesse voudrait que les argots locaux soient oubliés.

Donc je pense que vous avez compris... la Hérauderie a déjà dit oui à notre charte une fois, je suis pour passer par cette longue et pénible voie qu'est le vote par la hérauderie, les feudataires et la curia. sachant que c'est l'hérauderie qui veut nous obliger à un changement et non l'inverse, c'est donc à eux de subir les conséquaneces et non à nous de dénaturer notre charte même si c'est pour y écrire ce qui est logiquement valable et que l'héraudeie avait en son temps compris...
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lolotlse




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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Mar 12 Aoû - 13:38

Il me semble que la modification proposée par Sa Grâce Lancelote est un bon compromis. En effet, il ne s'agit pas là de "s'écraser", mais de trouver une solution qui satisfasse chacune des deux partie. Cette solution est ma foi fort simple à mettre en place et apporte une issue favorable à ce débat... J'apporte donc mon soutien à cette proposition.
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Fauville
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Mar 12 Aoû - 13:42

Les fonctionnaires pointilleux de l'hérauderie nous diront qu'a chaque renouvèlement de mandat, même tacite, il devra y avoir allégeance vu qu'il s'agit d'un nouveau mandat.

Hors, avec une telle pratique, nous reviendrons très vite à ne compter que de deux mois en deux mois. Et du coup, le caractère de mandat à durée indéterminée sera jeté aux oubliettes.

La règle générale de la hérauderie est tellement stricte qu'elle ne laisse aucun champs d'action pour les variances régionales. Si on ne peut changer la règle générale dans des délais raisonnables, rien ne nous empêche de signer un accord entre nous, l'Orléans et le Roy d'arme pour entériner le mode de fonctionnement en Orléans.

Tout comme les Gouverneurs du Dauphiné ont toujours été assimilés à des Ducs alors que les textes à l'époque ne mentionnaient pas que les Gouverneurs avaient droit à des fiefs mais uniquement les Comtes et Ducs. Ces premiers ont tout de même bénéficié d'un accord, là tacite, pour être assimilés aux autres dirigeants. Dans le cas présent, je vous propose Monsieur le Comte de faire un accord bilatéral entre votre office et l'Orléans.
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Fauville de Chéroy
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LadyMarianna
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Mar 12 Aoû - 14:12

Je suis d'accord avec Fauville. Je suis en faveur de signer un accord avec le Roy d'Arme, ce qui donnera le temps, à l'héraulderie de dépoussiérer leurs textes. Ainsi, personne ne perdra de temps.
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Bourguignon
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MessageSujet: Re: [Débat] Du mandat du Duc   Mar 12 Aoû - 15:48

le Baron écouta attentivement le début des discussions puis il se perdit dans ses pensées, il en fut sorti lorsque le Roy d'armes proposa des solutions aux nobles et au Haut Conseil, étant un peu depassé par ce qui c'était dit il se concentra et suivit de nouveau ce qui se passait dans la salle. Bourguignon ne savait pas quoi dire mais suivit les propositions que faisaient les nobles pour la modification de la Charte.
Lorsque la Duchesse demanda ce que l'assemblée en pensait le Baron de Checy attendit que les personnes terminent leur argumentation avant de s'exprimer.


La modification de la Charte peut être une bonne chose mais jusqu'a quand ? A chaque fois nous avons modifié nos textes pour aller dans le sens de l'Herauderie et à chaque fois cette instance trouve quelques choses à redire.
Comme le dit Fauville avec cette modification nous allons arriver à un moment où notre spécificité sera oubliée or c'est ce que nous voulons éviter.

Comme le rappelle Sebbe si nous approuvons ce changement nous nous effacons encore devant l'Herauderie jusqu'a ce qu'elle retrouve quelques chose à redire et je tiens à rappeller que nous avions pratiquement tous dit que nous étions pret à faire bloque face à l'Herauderie c'est peut être le moment de le faire.

Au final je pense que dans un premier temps nous devrions passer un accord avec le Roy d'armes mais également repasser par un vote de la Curia, des Feudataires et de l'Herauderie pour qu'ils comprennent que nous ne cederons pas et qu'ils assument leur desire.

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LG d'Orléans
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