Règlement intérieur

UNIVERSITE D'ORLEANS

Règlement intérieur

Préambule

L'Université d'Orléans a pour objectif fondamental l'élaboration et la transmission des connaissances des érudits du Duché de l'Orléanais, et des invités.

Les dispositions du présent règlement intérieur ont vocation à s'appliquer à toute personne présente, à quel que titre que ce soit, au sein de l'Université : étudiants, professeurs, invités, personnes de passage…

Chapitre 1 : L'Université

Art 1.1
L'Université d'Orléans est une institution du Duché de l'Orléanais sous l'autorité du Conseil des Élus.
Mais le fonctionnement est indépendant de toute emprise politique.
Le Conseil des Élus est garant de cette indépendance.
Le rôle de l'Université est de former les érudits d'Orléans.

Art 1.2
Ce règlement intérieur de l'Université d'Orléans est approuvé par le Conseil des Élus et fait partie intégrante des textes institutionnels du Duché.
Toute proposition de modification de ce règlement devra être soumise au Conseil des Élus pour validation.

Chapitre 2 : Droits et Devoirs du Recteur

Art 2.1
La direction de l'Université est confiée à un Recteur sous la responsabilité du Conseil des Élus.
Le Recteur est un universitaire désigné par le Conseil des Élus et cette nomination est officialisée par le Gouverneur du Duché, pour une période d'un mois renouvelable par tacite reconduction.
En cas de démission ou du renvoi du Recteur, un Recteur provisoire sera désigné par le Conseil des Élus en attendant une nomination.

Art 2.2
Les missions attribuées au Recteur sont les suivantes :
• assurer la bonne marche de l'université en planifiant des cours variés répondant aux demandes des étudiants,
• permettre à chacun des étudiants de suivre le cours désiré en planifiant les mêmes cours à au moins deux tranches horaires différentes sur la semaine.
• ouvrir chaque jour les deux classes pour l'enseignement,
• maintenir à jour la liste des universitaires d'Orléans et leur garantir un accès libre à l'Université,
• accompagner les universitaires dans leurs études en répondant à leurs questions,
• organiser la diffusion et faire progresser les connaissances au sein de l'Université,
• respecter et faire respecter le présent règlement.

Chapitre 3 : Le Corps Professoral

Art 3.1
Les professeurs sont des érudits qui ont la charge d'enseigner, suite à l'appel du recteur, les connaissances demandées ;
Tout érudit pourra enseigner en s'inscrivant au Planning hebdomadaire.

Art 3.2
Pour toutes connaissances, sauf la connaissance des langues, un professeur doit posséder une maîtrise parfaite de la connaissance.
L'enseignement de la connaissance d'une langue ne peut se faire que si le professeur possède un minimum de 80% d'avancement. Le recteur est en droit d'exiger, suivant son besoin, une meilleure maîtrise pour cet enseignement.

Art 3.3
Un professeur a le devoir de postuler en temps et en heure à l'université pour assurer son cours, selon les instructions du recteur. Tout manquement, sans avoir prévenu au moins la veille, peut être sanctionné par le recteur (interdit de cours pour une durée convenue).

Chapitre 4 : Tarifs des cours

Art 4.1
Le tarif des cours est de 15 écus maximun pour toutes les connaissances à 100 % et
pour les langues
Connaissances de 80% à 89% : 13 écus
Connaissances de 90% à 99% : 14 écus

Chapitre 5 : Les Etudiants

Art 5.1
Un étudiant est un artisan (niveau 2) qui peut déjà suivre des cours ou un érudit (niveau 3).
Seuls les érudits ou universitaires (niveaux 3) peuvent bénéficier de l'accès au forum de l'université, sauf dérogations exceptionnelles du recteur.

Art 5.2
Sauf indication explicite du Recteur ou du Conseil des Élus, tout étudiant a le droit d'étudier les cours qu'il souhaite.

Art 5.3
Un étudiant a le devoir de toujours privilégier l'apprentissage dans la voie qu'il a choisi.

Chapitre 6 : La Bibliothèque

Art 6.1
La bibliothèque de l'université est ouverte à tous les érudits.
Les livres disponibles sont les suivants :
- "Éthique à Nicomaque : V - La justice - Aristote - Grec"
- "Éthique à Nicomaque : VIII - L'amitié - Aristote - Grec"
- "De providentia - Sénèque - Latin"
- "Poétique - Aristote - Grec"

Chapitre 7 : Le Droit Ducal

Art 7.1
Le Conseil des Élus possède le droit de démettre le Recteur de ses fonctions pour faute grave, absences répétées ou irrespect flagrant de ce même règlement. Le Gouverneur doit informer de cet acte l'ensemble de l'Université et veiller à ce qu'un recteur remplaçant soit nommé dans l'immédiat afin de garantir la continuité des enseignements.

Approuvé par le Conseil des Elus le 5 février 1456
_________________
HenriIV de Navarre
Recteur de l'Université d'Orléans

Modification approuvé par le Conseil des Elus

Chapitre 4 : Tarifs des cours
Art 4.1
Le tarif des cours est de 12 écus maximun pour toutes les connaissances à 100 % et
pour les langues
Connaissances de 80% à 89% : 10 écus
Connaissances de 90% à 99% : 11 écus

Orléans le 25 septembre 1456